Cahier des Clauses Environnementales (CCE)
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- Mis à jour le lundi 7 février 2022 15:51
- Publié le lundi 7 février 2022 14:22
Le Cahier des Clauses Environnementales (CCE) vient préciser, compléter et simplifier la démarche Schéma d'Organisation Environnementale (SOE).
La 1ère démarche SOE créée en 2005 avait pour objectif d'inciter les entreprises et les donneurs d'ordre à mettre en place une démarche environnementales sur les chantiers de Travaux Publics.
CCTP Types
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- Mis à jour le mercredi 30 août 2017 15:45
- Publié le vendredi 3 juillet 2015 15:20
Cahiers des Clauses Techniques et Particulières types
Ces documents, qui intègrent l'utilisation de matériaux et techniques respectueux de l'environnement en solution de base, ont été élaborés pour répondre aux besoins internes du Conseil général.
Ils sont confiés au Groupe Ensemble 77 pour être mis gracieusement à la disposition des maîtres d’ouvrage et des maîtres d’œuvre, afin de constituer pour eux un guide d’aide à l’élaboration de leurs propres documents.
CEV nationale : le bilan environnemental 2020 est paru !
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- Mis à jour le mercredi 15 décembre 2021 16:26
- Publié le mercredi 15 décembre 2021 10:13
Depuis 2011, un bilan environnemental est publié chaque année par Routes de France afin d’évaluer les retombées de la Convention d'Engagement Volontaire nationale signée en 2009, à partir de différents indicateurs quantitatifs. Ce bilan environnemental relatif aux données de l’année 2019 permet de constater l’évolution des pratiques de la profession routière par rapport aux principaux objectifs de la CEV.
Objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence
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- Mis à jour le mercredi 30 août 2017 15:45
- Publié le vendredi 3 juillet 2015 15:15
Le groupe Ensemble 77 a élaboré 2 nouveaux outils pour vous permettre d'intégrer des objectifs environnementaux dans les appels à la concurrence.
Dans la continuité des actions engagées avec la signature de la Convention d'Engagement Volontaire, la révision de la démarche SOE et la rédaction de CCTP types intégrant des objectifs environnementaux
Document annuel de restitution des indicateurs de la LTECV 2018
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- Mis à jour le lundi 27 juillet 2020 15:50
- Publié le lundi 29 avril 2019 14:22
Le document annuel de restitution des indicateurs de la LTECV 2018 a été dévoilé le 11 avril 2019 à l'occasion du 23ème Forum des Collectivités Territoriales et des Travaux Publics
Avenant à la convention d'engagement volontaire
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- Mis à jour le mercredi 30 août 2017 15:44
- Publié le vendredi 3 juillet 2015 15:13
Le 1er avenant à la déclinaison locale de la "Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain" (CEV 77)
a été signé le 27 Juin 2013 à l'occasion du 18ème Forum des Collectivités Locales et des Travaux Publics.